On peut spécifier la déduction fiscale lors de l’encodage en indiquant un pourcentage de déduction fiscale dans ‘Gestion, Comptes’. Il sera tenu compte de ce pourcentage dans le traitement correct des dépenses déductibles et des dépenses non déductibles (Dépenses non admises).
Souvent, on voudra travailler de façon plus détaillée par l’usage de différents postes de déduction fiscale.
Ceux-ci peuvent être créés et gérés via la menu ‘Gestion, Déductible Fiscale’.
1. Créez un nouveau poste
2. Modifiez un poste existant
3. Entrez une description/libellé
4. Sélectionnez ‘Pourcentage’ ou ‘Véhicule’
5. Pourcentage de la déductibilité fiscale
Le pourcentage sera calculé automatiquement si les paramètres nécessaires (numéro d'immatriculation et émissions de CO2) sont saisis (voir point 6 ci-dessus) et si le "type de véhicule" n'est pas repris comme "Exception".
Le calcul n'est automatique que pour les exercices clôturant au plus tôt le 31/12/2020.
6. Saisissez les valeurs pour le véhicule concerné. Ceci est important pour la saisie dans certaines listes (voir ci-dessous).
Choisissez le type de véhicule 'Diesel', 'Essence', 'Gaz naturel et moins de 12 CV fiscaux', 'Sans émissions', 'Hybride' ou 'Exceptionnel'.
Pour 'Exceptionnel', indiquez toujours vous-même le pourcentage de déduction fiscale.
7. Exporter toutes les informations vers Excel.
8. Filtrer les éléments actif/non actifs. Voir également ici.
Formule pour le calcul de la déductibilité fiscale
À partir du 1er janvier 2020, le pourcentage de déductibilité fiscale est calculé sur la base de la formule suivante :
DéductionFiscale = 120-(0.5 x Coëfficient Type de Carburant x Nombre de grammes de CO²Km)
Le ‘coëfficient type de carburant’ dépend du type de carburant :
Le pourcentage maximum est 100%. |
Pour pouvoir utiliser les postes de déduction fiscale dans les encodages(Achats, Financiers, Divers), il faudra indiquer ceci par ‘Gestion, Comptes'.
Dans l’exemple ci-dessous, il est indiqué que la désignation d’un poste de déduction fiscale est obligatoire.
Le poste de déduction fiscale ‘Volvo XC60’ sera désigné par défaut lors des encodages. Le % de déduction fiscale paramétré à ce niveau sera appliqué au lieu du ‘% déductibilité fiscale’.
Écriture d’achat avec poste de Déduction Fiscale
L’exemple ci-dessous illustre une écriture d’achat encodée sur un compte paramétré en ‘Entrée obligatoire de la déductibilité fiscale’.
Le poste de déduction proposé peut encore être modifié avec le bouton ‘ CdF'.
1. Cliquez sur ‘CdF’
2. Par F2 sélectionnez - si nécessaire – un autre poste de déduction fiscale
Amortissements avec Poste de Déduction fiscale
Les postes de Déduction Fiscale peuvent également être utilisés par ‘Gestion, Amortissements’.
Déduction fiscale dans les listes
Dans la liste ‘Résultat, Fiscal’ les divers pourcentages seront affichés auprès de comptes.
Dans la liste ‘Historique, Dépenses Non Admises’ il est possible de choisir entre une liste par compte ou une liste par poste de déduction fiscale.
